Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 juillet 2012 relatif à la conservation des notes des épreuves obligatoires de français, écrite et orale, des candidats se présentant à nouveau à l'examen du baccalauréat technologique dans les séries « hôtellerie » et « techniques de la musique et de la danse » (TMD))
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 juillet 2012 relatif à la conservation des notes des épreuves obligatoires de français, écrite et orale, des candidats se présentant à nouveau à l'examen du baccalauréat technologique dans les séries « hôtellerie » et « techniques de la musique et de la danse » (TMD))
Pour les candidats à la session 2012 du baccalauréat technologique des séries « hôtellerie » et « TMD » subissant, conformément aux dispositions de l'article 3 de l'arrêté du 15 septembre 1993 relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et technologique, les épreuves anticipées de français, en même temps que les épreuves terminales de la session 2012 de l'examen, leur programme est fixé conformément à l'annexe du présent arrêté.