Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 juillet 2011 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « services aux personnes »)
Article Annexe I AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 juillet 2011 portant création et fixant les modalités de délivrance du brevet d'études professionnelles agricoles spécialité « services aux personnes »)
L'annexe I du présent arrêté peut être consultée au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, DGER, 1 ter, avenue de Lowendal, 75007 Paris, ou sur le site www.chlorofil.fr .