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Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 mai 1997 fixant le règlement pédagogique de l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications)

Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 mai 1997 fixant le règlement pédagogique de l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications)


L'arrêté du 10 mai 1979 fixant le règlement pédagogique de l'Ecole nationale supérieure de l'électronique et de ses applications est abrogé.