Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 juin 1992 modifiant l'arrêté du 26 mai 1983 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées militaires)
Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 juin 1992 modifiant l'arrêté du 26 mai 1983 relatif à l'organisation et au fonctionnement des lycées militaires)
L'annexe I de l'arrêté du 26 mai 1983 susvisé est modifiée dans les conditions prévues à l'annexe jointe au présent arrêté.