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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 octobre 2002 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2001 relatif aux races et appellations des équidés)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 octobre 2002 modifiant l'arrêté du 23 octobre 2001 relatif aux races et appellations des équidés)

a modifié les dispositions suivantes