Articles
Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 18 avril 2002 relatif au livre généalogique des races françaises de chevaux de trait)
Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 18 avril 2002 relatif au livre généalogique des races françaises de chevaux de trait)
L'arrêté du 21 avril 1988 portant création de la commission du livre généalogique des races françaises de chevaux de trait est abrogé.