Sénat
Session ordinaire de 2023-2024
Membres présents ou excusés
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Séance du jeudi 16 mai 2024
Présents : Evelyne Corbière Naminzo, Agnès Evren, Annie Le Houerou, Marie Mercier, Olivia Richard, Marie-Pierre Richer, Laurence Rossignol, Marie-Claude Varaillas, Dominique Vérien.
Excusés : Jocelyne Antoine, Jean-Michel Arnaud, Annick Billon, Marie-Laure Phinera-Horth, Elsa Schalck, Laurent Somon.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du mardi 14 mai 2024
Présents : Philippe Bas, Guillaume Chevrollier, Philippe Folliot, Stéphane Fouassin, Micheline Jacques, Jean-François Longeot, Victorin Lurel, Akli Mellouli, Solanges Nadille, Saïd Omar Oili, Georges Patient, Jean-Gérard Paumier, Marie-Laure Phinera-Horth.
Excusés : Audrey Bélim, Christian Cambon, Agnès Canayer, Jacqueline Eustache-Brinio.
Séance du mercredi 15 mai 2024
Présents : Viviane Artigalas, Audrey Bélim, Frédéric Buval, Guillaume Chevrollier, Evelyne Corbière Naminzo, Stéphane Demilly, Micheline Jacques, Jean-François Longeot, Akli Mellouli, Georges Patient, Jean-Gérard Paumier.
Excusés : Philippe Bas, Christian Cambon, Mathieu Darnaud, Jacqueline Eustache-Brinio, Mikaele Kulimoetoke, Antoine Lefèvre, Vivette Lopez, Victorin Lurel, Thani Mohamed Soilihi, Solanges Nadille, Georges Naturel, Saïd Omar Oili, Évelyne Perrot, Annick Petrus, Marie-Laure Phinera-Horth, Sophie Primas, Rachid Temal, Dominique Théophile.
Assistaient en outre à la séance : Brigitte Devésa, Gilbert Favreau, Laurence Garnier, Guillaume Gontard, Lauriane Josende, Pauline Martin, Michel Masset, Olivier Rietmann, Simon Uzenat.
Délégation aux entreprises
Séance du mardi 14 mai 2024
Présents : Yves Bleunven, Michel Bonnus, Jean-Luc Brault, Michel Canévet, Emmanuel Capus, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Brigitte Devésa, Gilbert Favreau, Fabien Gay, Guillaume Gontard, Antoinette Guhl, Lauriane Josende, Else Joseph, Daniel Laurent, Martin Lévrier, Pauline Martin, Michel Masset, Serge Mérillou, Anne-Marie Nédélec, Clément Pernot, Sebastien Pla, Olivier Rietmann, Anne-Sophie Romagny, Simon Uzenat, Sylvie Valente Le Hir.
Excusés : Marion Canalès, Jérôme Darras, Nathalie Delattre, Laurence Garnier, Christian Klinger, Pierre-Antoine Levi, Cyril Pellevat, Dominique Théophile.
Assistaient en outre à la séance : Marie-Jeanne Bellamy, Nadine Bellurot, Christophe Chaillou, Alain Chatillon, Catherine Di Folco, Thomas Dossus, Françoise Dumont, Sébastien Fagnen, Pascale Gruny, Stéphane Piednoir, Rémy Pointereau, Raymonde Poncet Monge, André Reichardt, Hervé Reynaud, David Ros, Laurent Somon, Dominique Vérien, Michaël Weber.
Séance du mercredi 15 mai 2024
Présents : Brigitte Devésa, Gilbert Favreau, Guillaume Gontard, Lauriane Josende, Pauline Martin, Michel Masset, Olivier Rietmann, Simon Uzenat.
Excusés : Yves Bleunven, Michel Bonnus, Jean-Luc Brault, Marion Canalès, Michel Canévet, Emmanuel Capus, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Jérôme Darras, Antoinette Guhl, Christian Klinger, Daniel Laurent, Pierre-Antoine Levi, Martin Lévrier, Damien Michallet, Anne-Marie Nédélec, Clément Pernot, Anne-Sophie Romagny, Dominique Théophile.
Assistaient en outre à la séance : Viviane Artigalas, Audrey Bélim, Frédéric Buval, Guillaume Chevrollier, Evelyne Corbière Naminzo, Stéphane Demilly, Micheline Jacques, Jean-François Longeot, Akli Mellouli, Georges Patient, Jean-Gérard Paumier
Séance du jeudi 16 mai 2024
Présents : Michel Canévet, Pierre Cuypers, Guillaume Gontard, Lauriane Josende, Olivier Rietmann, Anne-Sophie Romagny, Simon Uzenat.
Excusés : Yves Bleunven, Michel Bonnus, Jean-Luc Brault, Marion Canalès, Emmanuel Capus, Patrick Chauvet, Jérôme Darras, Nathalie Delattre, Gilbert Favreau, Stéphane Fouassin, Laurence Garnier, Antoinette Guhl, Else Joseph, Christian Klinger, Daniel Laurent, Pierre-Antoine Levi, Martin Lévrier, Pauline Martin, Michel Masset, Damien Michallet, Anne-Marie Nédélec, Cyril Pellevat, Dominique Théophile.
Convocations
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 23 mai 2024, à 8h30, Grande salle Delavigne
Communication de Mme la Présidente Françoise Gatel, sur la cellule d'information et de réponse aux collectivités (CIRCÉ) ;
Examen du rapport « trois recommandations » relatif à la différenciation des collectivités territoriales (Rapporteurs : Mme Françoise Gatel, M. Max Brisson) ;
Présentation des lignes directrices du renforcement des procédures de contrôle parlementaire, issues des conclusions du rapport « Renforcer le contrôle parlementaire », par Mme Pascale Gruny ;
Table-ronde relative à la mission de suivi des recommandations du rapport « ANCT : se mettre au diapason des élus locaux ! », avec la participation de :
- Mme Cécile Raquin, Directrice générale des collectivités locales (DGCL) ;
- Mme Fabienne Balussou, Préfète, Directrice du Management de l'administration territoriale et de l'encadrement supérieur (DMATES) ;
- M. Christophe Bouillon, Président de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) accompagné de M. Stanislas Bourron, directeur général de l'ANCT.
Table-ronde relative à la mission d'information intitulée « Relever le défi de l'ingénierie dans les petites communes : les bonnes pratiques » avec la participation de :
- Mme Fanny Lacroix, Vice-Présidente de l'Association des Maires ruraux de France (AMRF), Maire de de Châtel-en-Triève ;
- Mme Chloé Brillon, Présidente de l'association « 1000 cafés » ;
- M. Jean-Marc Labbé, Vice-Président de l'association BRUDED, Maire de La Méaugon, accompagné de Mme Ivana Potelon, co-directrice et chargée de développement de BRUDED.
Examen du rapport « trois recommandations » relatif au défi de l'ingénierie dans les petites communes (Rapporteurs : M. Daniel Guéret, M. Jean-Jacques Lozach).
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Jeudi 23 mai 2024, à 8h30, salle Monory
Dans le cadre de la mission d'information sur les femmes dans la rue, table ronde sur la situation des enfants dans la rue :
- Mme Anina Ciuciu, marraine et avocate du Collectif #Ecolepourtous ;
- Mmes Julie Lignon, chargée de plaidoyer sur les questions de lutte contre la pauvreté infantile, et Mina Stahl, chargée de relations avec les pouvoirs publics, chez Unicef France ;
- M. Raphaël Vulliez, porte-parole de l'association Jamais sans toit.
Délégation à la prospective
Mardi 21 mai 2024, à 14 heures, salle René Monory
Examen du rapport « IA et santé »
(Rapporteurs : Christian Redon-Sarrazy et Anne Ventalon)
Nomination de membres de délégation