Sénat
Session ordinaire de 2023-2024
Membres présents ou excusés
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Séance du 9 novembre 2023, à 9h00 en salle Monory
Présents : Jean-Claude Anglars, Guy Benarroche, François Bonhomme, Céline Brulin, Bernard Buis, Laurent Burgoa, Jérôme Durain, Françoise Gatel, Éric Kerrouche, Sonia de La Provôté, Gérard Lahellec, Anne-Catherine Loisier, Jean-Jacques Lozach, Pascal Martin, Rémy Pointereau, Hervé Reynaud, Laurent Somon, Lucien Stanzione, Jean-Marie Vanlerenberghe.
Excusés : Nadine Bellurot, Pascale Gruny, Muriel Jourda, Jean-Marie Mizzon, Cédric Vial.
Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
1re séance du jeudi 9 novembre 2023
Présents : Jocelyne Antoine, Annick Billon, Colombe Brossel, Evelyne Corbière Naminzo, Laure Darcos, Béatrice Gosselin, Marc Laménie, Marie-Claude Lermytte, Marie Mercier, Marie-Pierre Monier, Guylène Pantel, Marie-Laure Phinera-Horth, Olivia Richard, Anne Souyris, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas, Dominique Vérien.
Excusés : Marie-Do Aeschlimann, Elsa Schalck.
2e séance du jeudi 9 novembre 2023
Présents : Jocelyne Antoine, Annick Billon, Colombe Brossel, Evelyne Corbière Naminzo, Laure Darcos, Béatrice Gosselin, Lauriane Josende, Marc Laménie, Marie-Claude Lermytte, Marie Mercier, Marie-Pierre Monier, Guylène Pantel, Marie-Laure Phinera-Horth, Olivia Richard, Anne Souyris, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas, Dominique Vérien, Adel Ziane.
Excusés : Marie-Do Aeschlimann, Elsa Schalck.
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du 9 novembre 2023
Présents : Marie-Do Aeschlimann, Philippe Bas, Frédéric Buval, Christian Cambon, Agnès Canayer, Guillaume Chevrollier, Evelyne Corbière Naminzo, Mathieu Darnaud, Stéphane Demilly, Jacqueline Eustache-Brinio, Jocelyne Guidez, Micheline Jacques, Éric Jeansannetas, Mikaele Kulimoetoke, Antoine Lefèvre, Vivette Lopez, Victorin Lurel, Akli Mellouli, Solanges Nadille, Saïd Omar Oili, Georges Patient, Jean-Gérard Paumier, Annick Petrus, Marie-Laure Phinera-Horth, Teva Rohfritsch, Rachid Temal.
Excusés : Viviane Artigalas, Philippe Folliot, Stéphane Fouassin, Annick Girardin, Jean-François Longeot, Viviane Malet, Thani Mohamed Soilihi, Georges Naturel, Évelyne Perrot, Sophie Primas, Lana Tetuanui, Dominique Théophile, Pierre-Jean Verzelen, Robert Wienie Xowie.
Délégation à la prospective
Séance du mardi 7 novembre 2023
Présents : Bruno Belin, François Bonneau, Christian Bruyen, Vincent Delahaye, Patricia Demas, Daniel Gueret, Nadège Havet, Christine Lavarde, Didier Rambaud, Pierre-Alain Roiron, Sylvie Vermeillet.
Excusés : Raphaël Daubet, Bernard Fialaire, Amel Gacquerre, Jean-Raymond Hugonet, Annick Jacquemet, Jean-Jacques Michau, Vanina Paoli-Gagin, Christian Redon-Sarrazy, Marie-Pierre Richer, Stéphane Sautarel, Anne Ventalon.
Délégation aux entreprises
Séance du jeudi 9 novembre 2023
Présents : Yves Bleunven, Michel Canévet, Pierre Cuypers, Brigitte Devésa, Lauriane Josende, Christian Klinger, Daniel Laurent, Pierre-Antoine Levi, Pauline Martin, Michel Masset, Franck Menonville, Serge Mérillou, Cyril Pellevat, Olivier Rietmann, Anne-Sophie Romagny, Sylvie Valente Le Hir.
Excusés : Michel Bonnus, Marion Canalès, Emmanuel Capus, Patrick Chauvet, Nathalie Delattre, Laurence Garnier, Guillaume Gontard, Olivier Jacquin, Else Joseph, Damien Michallet, Anne-Marie Nédélec, Clément Pernot, Simon Uzenat.
Convocations
Délégation aux Collectivités territoriales et à la décentralisation
Jeudi 16 novembre 2023, à 8 heures 15, salle Clemenceau
• Examen du rapport relatif au volet indemnitaire du statut de l'élu local (rapporteurs : Mme Françoise Gatel, M. François Bonhomme et M. Éric Kerrouche) ;
• Audition de M. Jean-Michel Houllegatte, ancien Sénateur ;
• Examen du rapport d'information relatif aux enjeux et perspectives de l'intercommunalité en Polynésie française (rapporteurs : Mme Françoise Gatel, Mme Agnès Canayer).
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Jeudi 16 novembre 2023, à 8 heures 30, salle 216 (commission des lois)
Définition du programme de travail de la délégation pour la session 2023-2024 et nomination des rapporteurs
Délégation aux entreprises
Jeudi 16 novembre 2023 à 8 heures 30, salle A67 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)
1°) Table ronde sur le thème « Foncier économique : l'entreprise à terre ? » avec la participation de :
- M. Michel Leprêtre, président de l'Établissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre et administrateur d'Intercommunalités de France ;
- M. Thomas Gouzènes, sous-directeur de la politique industrielle à la Direction générale des entreprises du ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique ;
- M. Jean-Thomas Schmitt, directeur général d'Heppner ;
- M. François Noisette, ancien inspecteur général de l'environnement et du développement durable.
2°) Questions diverses.
Nomination de membres de délégation
Délégation sénatoriale aux outre-mer
Séance du 9 novembre 2023
La délégation sénatoriale aux outre-mer, composée de 42 membres, a procédé le mercredi 9 novembre 2023 à la désignation de son Bureau qui est ainsi constitué :
Président :
Mme Micheline JACQUES (Les Républicains)
Vice-présidents :
Mme Audrey BÉLIM (Socialiste écologiste et républicain),
Mme Annick GIRARDIN (Rassemblement démocratique et social européen),
Mme Jocelyne GUIDEZ (Union Centriste),
M. Victorin LUREL (Socialiste écologiste et républicain),
Mme Viviane MALET (Les Républicains),
M. Akli MELLOULI (Groupe Écologiste - Solidarité et Territoires),
Mme Annick PETRUS (Les Républicains),
Mme Marie-Laure PHINERA-HORTH (Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants),
M. Teva ROHFRITSCH (Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants),
Mme Lana TETUANUI (Union Centriste),
M. Pierre-Jean VERZELEN (Les Indépendants - République et territoires),
M. Robert Wienie XOWIE (Communiste républicain citoyen et écologiste - Kanaky),
Secrétaires :
M. Frédéric BUVAL (Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants),
Mme Vivette LOPEZ (Les Républicains),
Mme Solanges NADILLE (Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants),
M. Georges NATUREL (Les Républicains).
Compte tenu de l'accord intervenu entre les groupes, Mme Marie-Do Aeschlimann remplacera Mme Solanges Nadille en qualité de Secrétaire à compter du 1er avril 2025.