Sénat
Session ordinaire de 2023-2024
Réunions
Mercredi 11 octobre 2023
Commission des affaires économiques à 9 h 30 (salle n° 263)
Captation
- Audition de M. Benoit Bazin, directeur général de Saint-Gobain ;
- Désignation des rapporteurs pour avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2024
Commission des affaires étrangères à 10 heures et à 16 h 30 ( Monory)
A 10 heures (Monory)
- Désignation des rapporteurs budgétaires pour avis.
A 16 h 30 (Salle René Monory)
- Audition de M. Sébastien Lecornu, ministre des armées, sur le projet de loi de finances pour 2024.
Commission des affaires sociales à 8 h 30 (salle n° 213)
Captation
Audition de M. Thomas Fatôme, directeur général de la caisse nationale de l'assurance maladie (Cnam), sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 (AN, XVIe lég., n° 1682)
- Examen du rapport et du texte de la commission sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, portant transposition de l'accord national interprofessionnel relatif au partage de la valeur au sein de l'entreprise (n° 816, 2022-2023)
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable à 9 heures et à 16 h 30 (salle Clemenceau)
A 9 heures
Captation
- Audition de M. Jean-François Monteils, président du directoire de la Société du Grand Paris, sur la proposition de loi n° 749 (2022-2023) relative aux services express régionaux métropolitains
- Audition de M. Matthieu Chabanel, président-directeur général de SNCF Réseau, sur la proposition de loi n° 749 (2022-2023) relative aux services express régionaux métropolitains
A 16 h 30
Captation
Audition de Mme Valérie Pécresse, présidente de la région Île-de-France, présidente d'Île-de-France mobilités, sur la proposition de loi n° 943 (2022-2023) relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication à 9 h 30 (salle n° 245) et à 16 h 45 (Médicis)
A 9 h 30 (Salle 245)
- Désignations des rapporteurs pour avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2024
Captation
- Audition de MM. Laurent Champaney, président de la Conférence des grandes écoles (CGE) et Philippe Choquet, président de la Fédération des établissements d'enseignement supérieur d'intérêt collectif (Fésic) sur l'essor du secteur privé lucratif dans l'enseignement supérieur
A 16 h 45 (Salle Médicis)
Captation
- Audition de M. Gabriel Attal, ministre de l'Éducation nationale et de la jeunesse
Commission des finances à 9 h 30 (salle n° 131)
- Examen du rapport en nouvelle lecture de M. Jean-François HUSSON, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 2 (2023-2024) de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 9 octobre 2023, à 12 heures
- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 920 (2022-2023) visant à associer les épargnants à la transmission des exploitations agricoles françaises, présentée par Mme Vanina PAOLI-GAGIN
Membres présents ou excusés
Commission des affaires économiques
Séance du mardi 10 octobre 2023
Présents : Viviane Artigalas, Martine Berthet, Yves Bleunven, Denis Bouad, Jean-Marc Boyer, Jean-Luc Brault, Henri Cabanel, Alain Cadec, Patrick Chaize, Alain Chatillon, Dominique Estrosi Sassone, Daniel Fargeot, Gilbert Favreau, Fabien Gay, Daniel Gremillet, Philippe GROSVALET, Amel Gacquerre, Annick Jacquemet, Micheline Jacques, Yannick Jadot, Daniel Laurent, Vincent Louault, Pierre Médevielle, Franck Menonville, Serge Mérillou, Jean-Jacques Michau, Franck Montaugé, Sylviane Noël, Sophie Primas, Christian Redon-Sarrazy, Olivier Rietmann, Lucien Stanzione.
Excusés : Jean-Pierre Bansard, Évelyne Renaud-Garabedian.
Ont délégué leur droit de vote : Jean-Pierre Bansard, Yves Bleunven, Michel Bonnus, Patrick Chauvet, Pierre Cuypers, Laurent Duplomb, Daniel Fargeot, Évelyne Renaud-Garabedian.
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
1re séance du jeudi 5 octobre 2023
Présents : Jean-Claude Anglars, Jocelyne Antoine, Jean Bacci, Pierre Barros, Audrey Bélim, Nicole Bonnefoy, Guillaume Chevrollier, Marta de Cidrac, Jean-Pierre Corbisez, Cédric Chevalier, Ronan Dantec, Gilbert-Luc Devinaz, Franck Dhersin, Sébastien Fagnen, Jacques Fernique, Fabien Genet, Hervé Gillé, Éric Gold, Daniel Gueret, Nadège Havet, Olivier Jacquin, Jean-François Longeot, Didier Mandelli, Pascal Martin, Damien Michallet, Louis-Jean de Nicolaÿ, Anne-Marie Nédélec, Saïd Omar Oili, Alexandre Ouizille, Cyril Pellevat, Clément Pernot, Marie-Laure Phinera-Horth, Bernard Pillefer, Kristina Pluchet, Rémy Pointereau, Hervé Reynaud, Pierre Jean Rochette, Bruno Rojouan, Jean-Yves Roux, Denise Saint-Pé, Philippe Tabarot, Simon Uzenat, Sylvie Valente Le Hir, Marie-Claude Varaillas, Michaël WEBER.
Excusés : Stéphane Demilly, Georges Naturel.
Ont délégué leur droit de vote : Stéphane Demilly, Georges Naturel.
Assistait en outre à la séance : Anne-Marie Nédélec (commission des affaires sociales).
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Séance du mardi 10 octobre 2023
Présents : Jean-Michel Arnaud, Guy Benarroche, Olivier Bitz, François Bonhomme, Philippe Bonnecarrère, Hussein Bourgi, Ian Brossat, François-Noël Buffet, Agnès Canayer, Christophe Chaillou, Cécile Cukierman, Catherine Di Folco, Jacqueline Eustache-Brinio, Christophe-André Frassa, Isabelle Florennes, Lauriane JOSENDE, Muriel Jourda, Audrey Linkenheld, Alain Marc, Hervé Marseille, Michel Masset, Marie Mercier, Corinne Narassiguin, André Reichardt, Olivia Richard, Elsa Schalck, Patricia Schillinger, Francis Szpiner, Louis Vogel, Mélanie Vogel, Dany Wattebled.
Excusé : Nathalie Delattre.
Ont délégué leur droit de vote : Mathieu Darnaud, Marc-Philippe Daubresse, Françoise Dumont, Henri Leroy.
Désignation de membres de commission
Dans sa séance du mardi 10 octobre 2023, le Sénat a nommé :
- M. Alain DUFFOURG pour siéger à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, en remplacement de Mme Anne-Marie NÉDÉLEC, démissionnaire.
- Mme Anne-Marie NÉDÉLEC pour siéger à la commission des affaires sociales, en remplacement de M. Alain DUFFOURG, démissionnaire.
Convocations
Convocation rectifiée
La présente rectification a pour objet de décaler à 9 h 30 le début de la réunion du mercredi 11 octobre 2023 initialement prévu à 9 heures.
Commission des Finances
Mercredi 11 octobre 2023 à 9 h 30 (Salle de la commission)
1° Examen du rapport en nouvelle lecture de M. Jean-François HUSSON, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 2 (2023-2024) de programmation des finances publiques pour les années 2023 à 2027
Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : lundi 9 octobre 2023, à 12 heures
2° Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 920 (2022-2023) visant à associer les épargnants à la transmission des exploitations agricoles françaises, présentée par Mme Vanina PAOLI-GAGIN
3° Questions diverses.
Désignation de rapporteurs
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- M. Jean-Michel Arnaud est désigné rapporteur sur la proposition de loi constitutionnelle n° 926 (2022 2023) portant amnistie des faits commis à l'occasion de mouvements sociaux et d'activités syndicales et revendicatives, présentée par Mme Cathy Apourceau-Poly, Éliane Assassi, Laurence Cohen et plusieurs de leurs collègues.
- M. Stéphane Le Rudulier est désigné rapporteur sur la proposition de loi constitutionnelle n° 732 (2022 2023) visant à abroger l'article 40 de la Constitution, présentée par Mme Éliane Assassi, MM. Éric Bocquet, Pascal Savoldelli et plusieurs de leurs collègues.
Délais limites de dépôt des amendements en commission
Commission des affaires économiques
- Projet de loi portant mesures d'urgence pour adapter les dispositions du code de commerce relatives aux négociations commerciales dans la grande distribution : Lundi 16 octobre 2023 12h00
Commission aux affaires sociales
- Proposition de loi visant à améliorer l'accès aux soins par l'engagement territorial des professionnels : Lundi 16 octobre 2023 12h00
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
- Proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP : Vendredi 13 octobre 2023 12h00
- Proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains : Lundi 16 octobre 2023 12h00
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
- Proposition de loi visant à interdire l'usage de l'écriture inclusive : Lundi 23 octobre 2023 12h00
Commission des finances
- Proposition de loi visant à associer les épargnants à la transmission des exploitations agricoles françaises : Lundi 23 octobre 2023 12h00
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Proposition de loi portant amnistie des faits commis à l'occasion de mouvements sociaux et d'activités syndicales et revendicatives : Lundi 23 octobre 2023 12h00
- Proposition de loi constitutionnelle visant à abroger l'article 40 de la Constitution : Lundi 23 octobre 2023 12h00