Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2006 portant désignation du site Natura 2000 Presqu'île d'Arvert (zone spéciale de conservation))
Article 2 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2006 portant désignation du site Natura 2000 Presqu'île d'Arvert (zone spéciale de conservation))
La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée au présent arrêté abroge et remplace la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages annexée à l'arrêté du 10 novembre 2006 portant désignation du site Natura 2000 Presqu'île d'Arvert (zone spéciale de conservation).