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Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2006 portant désignation du site Natura 2000 Presqu'île d'Arvert (zone spéciale de conservation))

Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 16 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 10 novembre 2006 portant désignation du site Natura 2000 Presqu'île d'Arvert (zone spéciale de conservation))


Les 6 cartes au 1/25 000 et la carte d'assemblage au 1/60 000 annexées au présent arrêté abrogent et remplacent les cartes annexées à l'arrêté du 10 novembre 2006 portant désignation du site Natura 2000 Presqu'île d'Arvert (zone spéciale de conservation) FR5400434. L'espace ainsi délimité s'étend dans le département de la Charente-Maritime sur tout ou partie du territoire des communes suivantes : Arvert, Breuillet, Chaillevette, Etaules, Les Mathes, Saint-Augustin, Saint-Palais-Sur-Mer, La Tremblade.