Sénat
Session extraordinaire de 2016-2017
Réunions
Mardi 18 juillet 2017
Commission des affaires économiques, à 17 h 30 (salle Médicis) :
Ouverte au public et à la presse. - Captation vidéo.
- Audition de M. Nicolas Hulot, ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire.
Commission des affaires sociales, à 17 heures (salle n° 213) :
Captation vidéo.
- Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social. - Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail.
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication, à 9 h 30 et à 16 h 30 (salle n° 245) :
A 9 h 30 :
- Rapport annuel 2016 du CSA. - Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel.
A 16 h 30 :
- Audition de Mme Laura Flessel, ministre des sports.
Commission des finances, à 9 heures et à 17 heures (salle n° 131) :
A 9 heures :
Ouverte à la presse. - Captation vidéo.
- Politiques publiques en faveur de l'inclusion bancaire et de la prévention du surendettement. - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF (ouverte à la commission des affaires économiques).
Seront entendus au cours de cette audition :
Mme Monique Saliou, conseiller maître à la Cour des comptes ;
M. Philippe Guilbaud, président, et Mme Catherine Jeandel, responsable des partenariats, de l'association « Nouvelles voies » ;
M. Jacques Fournier, directeur général des statistiques de la Banque de France ;
MM. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste, et Rémy Weber, président du directoire de La Banque Postale ;
M. Thierry Laborde, directeur général adjoint de BNP Paribas, responsable des « Marchés domestiques ».
A 17 heures :
- Projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (AN n° 4, XVe législature). - Examen du rapport pour avis et des amendements déposés sur l'article 9, délégué au fond.
- Contrôle budgétaire. - Implantation des radars. - Communication.
Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale, à 9 heures (salle n° 216) :
- Projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme n° 587 (2016-2017). - Examen des amendements sur le texte de la commission.