Offices et délégations
1. Membres présents ou excusés
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques :
Séance du mercredi 22 février 2017 :
Sénateurs présents : Dominique Gillot, Bruno Sido.
Sénateurs excusés : Gilbert Barbier, Delphine Bataille, Michel Berson, François Commeinhes, Roland Courteau, Catherine Génisson, Alain Houpert, Fabienne Keller, Jean-Pierre Leleux, Pierre Médevielle, Christian Namy, Catherine Procaccia.
Députés présents : Gérard Bapt, Anne-Yvonne Le Dain, Jean-Yves Le Déaut, Jean-Louis Touraine.
Députés excusés : Christian Bataille, Alain Marty.
Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques :
Séance du jeudi 23 février 2017 :
Sénateurs présents : Delphine Bataille, Pierre Médevielle, Franck Montaugé.
Sénateurs excusés : Gilbert Barbier, Michel Berson, François Commeinhes, Roland Courteau, Catherine Génisson, Dominique Gillot, Alain Houpert, Fabienne Keller, Jean-Pierre Leleux, Christian Namy, Catherine Procaccia, Bruno Sido.
Députés présents : Anne-Yvonne Le Dain, Jean-Yves Le Déaut.
Députés excusés : Gérard Bapt, Alain Marty, Dominique Orliac, Jean-Sébastien Vialatte.
Assistaient en outre à la réunion : Jeanine Dubié, Jean-Luc Laurent, Frédérique Massat, députés.
2. Ordre du jour prévisionnel
Mercredi 8 mars 2017
A 15 heures, salle 7040 (103, rue de l'université) :
- examen du rapport présenté par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, sur « Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche » ;
- examen du rapport présenté par M. Christian Bataille, député, et M. Christian Namy, sénateur, sur « L'évaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR) 2016-2018.
Mardi 14 mars 2017
A 16 h 30 (Sénat, grande salle Delavigne, 4, rue Casimir-Delavigne) :
- examen du rapport présenté par M. Claude de Ganay, député, et Mme Dominique Gillot, sénatrice, sur « Les enjeux économiques et sociétaux de l'intelligence artificielle ».