Sénat
Session ordinaire de 2016-2017
Le bureau du Sénat se réunira le jeudi 9 février 2017 à 9 heures (salons de Boffrand) avec l'ordre du jour suivant :
I. Application de la législation sur les incompatibilités parlementaires :
Examen de déclarations d'intérêts et d'activités de sénateurs.
II. Bilan annuel de l'activité des groupes d'études du Sénat :
III. Réforme des instances du dialogue social :
Examen de projets d'arrêtés du bureau relatifs à la représentation du personnel au sein des comités consultatifs de gestion des caisses des retraites et de sécurité sociale du personnel du Sénat.
IV. Questions diverses.