Articles

Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 août 2016 portant nomination au Conseil national de l'air)

Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 30 août 2016 portant nomination au Conseil national de l'air)


Par arrêté de la ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, en date du 30 août 2016, sont nommés en tant que membres du Conseil national de l'air :
1° En qualité de représentants de l'Etat et de ses organismes publics ou associés :
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement :
M. Jérôme GOELLNER, directeur régional et interdépartemental de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France, membre titulaire, en remplacement de M. Alain VALLET.
Sur proposition de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie :
Mme Nadia HERBELOT, cheffe du service Evaluation et qualité de l'air, membre suppléante, en remplacement de M. Gilles AYMOZ.
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur :
Mme Katherine FOURNIER-LEROUX, chargée de mission Europe-Environnement-Santé au bureau de l'organisation et des missions de l'administration territoriale, membre suppléante, en remplacement de Mme Stéphanie ALCALDE.
2° En qualité de représentants des collectivités territoriales :
Sur proposition de l'Association des régions de France :
Mme Chantal JOUANNO, vice-présidente du conseil régional d'Ile-de-France, membre titulaire, en remplacement de Mme Elsa DI MEO ;
M. Yann WEHRLING, conseiller régional d'Ile-de-France, membre titulaire ;
M. Benoît FAUCHEUX, vice-président du conseil régional de Centre-Val de Loire, membre titulaire ;
M. Thierry SUAUD, conseiller régional de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées, membre suppléant, en remplacement de M. Raymond JOANNESSE ;
Mme Sophie DESCHIENS, conseillère régionale d'Ile-de-France, membre suppléante, en remplacement de Mme Corinne RUFET.
Sur proposition de l'Assemblée des départements de France :
M. Belaïde BEDREDDINE, vice-président du conseil départemental de Seine-Saint-Denis, membre titulaire ;
Mme Isoline MILLOT, vice-présidente du conseil départemental de Seine-et-Marne, membre titulaire ;
Mme Christelle PETEX, vice présidente du conseil départemental de Haute-Savoie, membre suppléante ;
M. Alexandre PUEYO, conseiller départemental du Val-d'Oise, membre suppléant.
3° En qualité de représentants des professionnels :
Sur proposition de la Fédération française du bâtiment :
Mme Stéphanie BROUZES, ingénieure au service efficacité énergétique et performances environnementales, membre titulaire, en remplacement de M. Michel FORQUET ;
Mme Sonia GULDENER, ingénieur Energie, membre suppléante, en remplacement de Mme Stéphanie BROUZES.
Sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles :
M. Thierry COUÉ, vice-président de la commission environnement, membre titulaire ;
M. Louis CAYEUX, sous-directeur du développement durable, membre suppléant.
Sur proposition du Conseil national de l'ordre des médecins :
Docteur Françoise STOVEN, membre suppléante.
4° En qualité de représentants des salariés :
Sur proposition du syndicat Force ouvrière :
M. Zaïnil NIZARALY, FEETS-FO, membre titulaire ;
Mme Lucrèce ROUGET, SNITPECT-FO, membre suppléante.
5° En qualité de représentant des associations, organismes et fondations :
Sur proposition de la Fédération française des associations et amicales de malades, insuffisants ou handicapés respiratoires :
M. Daniel VIGIER, membre titulaire, en remplacement de M. Pierre CASADEVALL.
6° En qualité de personnalité qualifiée :
Sur proposition de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail :
Mme Valérie PERNELET-JOLY, responsable de l'unité scientifique d'évaluation des risques liés aux milieux aériens, membre titulaire.