Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Membres présents ou excusés
Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation :
Séance du jeudi 11 février 2016 :
Présents : Jean-Marie Bockel, François Calvet, Philippe Dallier, Bernard Delcros, Jean-Marc Gabouty, Françoise Gatel, François Grosdidier, Charles Guené, Jean-François Husson, Georges Labazée, Jacques Mézard, Marie-Françoise Perol-Dumont, Louis Pinton, Rémy Pointereau, Alain Richard, Patricia Schillinger, Nelly Tocqueville, Catherine Troendlé.
Excusés : Eliane Giraud, Antoine Lefèvre, Michel Le Scouarnec, Christian Manable, Jean-Pierre Vial.
Convocations
Délégation à l'outre-mer :
Jeudi 18 février 2016, à 14 heures (Grande salle Delavigne, 4, rue Casimir-Delavigne, CA008, rez-de-chaussée) :
Auditions sur la problématique des normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer :
A 14 heures : audition de M. Alain Joly, délégué ministériel aux Outre-mer, de M. Pierre Ehret, expert référent national à la sous-direction de la qualité et de la protection des végétaux (DGAL/SDQPV), de Mme Stéphanie Flauto, sous-directrice des affaires sanitaires européennes et internationales (DGAL/SDASEI), et de Mme Adeline Croyère, chef du service d'inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières (SIVEP), ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt.
A 15 heures : audition de M. Hervé Deperrois, directeur de l'Office de développement de l'économie agricole des DOM (ODEADOM), accompagné de Mme Valérie Gourvenec, chef du service productions de diversification, de Mme Laure Lacour, adjointe au chef de service, et de M. Jérôme Mater, chef du service Grandes cultures.