Assemblée nationale
Session ordinaire de 2015-2016
Mardi 2 février 2016
A 9 h 30. − 1re séance publique :
Questions orales sans débat.
A 15 heures. − 2e séance publique :
1. Questions au Gouvernement.
2. Discussion, après engagement de la procédure accélérée, de la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux, Arnaud Leroy et Jean-Paul Chanteguet et plusieurs de leurs collègues pour l'économie bleue (n° 2964 et n° 3178).
Rapport de M. Arnaud Leroy, au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire.
Avis (n° 3170) de Mme Annick Le Loch, au nom de la commission des affaires économiques.
A 21 h 30. − 3e séance publique :
Suite de l'ordre du jour de la deuxième séance.