Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Liste des documents législatifs mis en distribution
Mercredi 27 janvier 2016
N° 1. - Rapport d'information de M. Michel MAGRAS, fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer, sur les actes du colloque « Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer » organisé le 30 septembre 2015.
N° 321. - Proposition de résolution européenne de MM. Jean BIZET et Simon SUTOUR, présentée au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du règlement, sur le programme de travail pour 2016 de la Commission européenne (COM [2015] 610 final), envoyée à la commission des lois.
N° 322. - Rapport d'information de MM. Jean BIZET et Simon SUTOUR, fait au nom de la commission des affaires européennes, sur le programme de travail de la Commission européenne pour 2016.