Articles

Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 novembre 2015 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels)

Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 novembre 2015 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels)


Par arrêté du ministre des affaires étrangères et du développement international et de la ministre de la culture et de la communication en date du 9 novembre 2015, les biens culturels suivants, œuvres de Joaquín Sorolla Bastida :
L'Heure du bain. Fille à la plage, 1904, huile sur toile ;
Eté, 1904, huile sur toile ;
Clotilde dans les jardins de La Granja, 1908, huile sur toile, Inv. 5-330 ;
Elena entre les roses, 1907, huile sur toile, Inv. 1565/5-180, appartenant au Museo Nacional de Bellas Artes de Cuba, La Havane, Cuba ;
Le Baiser du reliquaire, 1893, huile sur toile, Inv. 69/228, appartenant au Museo de Bellas Artes de Bilbao, Bilbao, Espagne ;
Aureliano de Beruete, 1902, huile sur toile, Inv. P04646, appartenant au Museo Nacional del Prado, Madrid, Espagne ;
Rochers de Javéa et canot blanc, 1905, huile sur toile, Inv. CTB.2000.53 ;
Patio de la maison Sorolla, 1917, huile sur toile, Inv. CTB.1996.16, appartenant à la Fundación Palacio de Villalón Museo Carmen Thyssen, Malaga, Espagne ;
Pêcheuse de Valence, 1903, huile sur toile, appartenant à la Diputación Provincial de Valencia, Valence, Espagne ;
Rochers du cap, Javea, 1905, huile sur toile, Inv. A 150 ;
Antonio García dans son laboratoire, 1908, huile sur toile, Inv. A 151 ;
Raimundo de Madrazo, 1906, huile sur toile, Inv. A36 ;
Chemin des oranges. Alcira, 1903, huile sur toile, Inv. A302 ;
Les Poivrons, 1903, huile sur toile, Inv. A304, appartenant à la Hispanic Society of America, New York, Etats-Unis ;
Clotilde en noir, 1906, huile sur toile, Inv. 09.71.3, appartenant au Metropolitan Museum of Art, New York, Etats-Unis ;
Enfants au bord de la mer, 1903, huile sur toile, Inv. W1904-1-55, appartenant au Philadelphia Museum of Art, Philadelphie, Etats-Unis ;
En cousant la voile, 1896, huile sur toile, Inv. 261, appartenant à la Fondazione Musei Civici di Venezia, Galleria Internazionale d'Arte Moderna di Ca' Pesaro, Venise, Italie,
prêtés à l'exposition « Sorolla et Paris », organisée et présentée au musée des impressionnismes, Giverny, du 14 juillet 2016 au 6 novembre 2016, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 5 juillet 2016 au 21 novembre 2016 en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.