Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 11 mars 2013 modifié portant organisation des enseignements dans les classes de troisième de l'enseignement agricole)
Article 3 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 23 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 11 mars 2013 modifié portant organisation des enseignements dans les classes de troisième de l'enseignement agricole)
Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2016-2017.