Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 30 janvier 2014 portant nomination au Comité de bassin Rhin-Meuse)

Par arrêté du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en date du 30 janvier 2014, sont nommées membres du Comité de bassin Rhin-Meuse en qualité de :

Représentants des usagers
Milieux socio-professionnels
Champagne-Ardenne

Mme Valérie GENNESSEAUX, en remplacement de M. Francis VERITA.

Lorraine

Mme Pascale COMBETTES, en remplacement de M. Denis LALEVÉE.