I. ― ADAPEI du pays de Montbéliard
(25462 Etupes)
Accord d'entreprise du 26 septembre 2012.
II. ― APAJH du Finistère
(29390 Scaër)
Protocole d'accord du 13 juillet 2012.
III. ― Association Les Papillons blancs du Finistère
(29480 Le Relecq-Kerhuon)
Accord d'entreprise du 12 juillet 2012.
IV. ― ADAPEI de Maine-et-Loire
(49018 Angers)
Protocole d'accord du 27 septembre 2012.
V. ― Office privé d'hygiène sociale (OPHS)
(60000 Beauvais)
Accord d'entreprise du 20 mai 2011.
VI. ― AGIMAPAK EHPAD La Roselière
(68320 Kunheim)
Accord d'entreprise du 13 novembre 2012.
VII. ― Association OVE
(69120 Vaulx-en-Velin)
Accord d'entreprise du 20 juillet 2012.
VIII. ― Association Le Bocage
(71570 La Chapelle-de-Guinchay)
Accord d'entreprise du 21 novembre 2012.
IX. ― Fondation Mouvement pour les villages d'enfants
(75008 Paris)
Avenant du 21 juillet 2012.
X. ― Association Jean Cotxet
(75006 Paris)
Plan d'action du 19 septembre 2012.
XI. ― Association AMAD
(85100 Les Sables-d'Olonne)
Plan d'action du 5 juillet 2012.
XII. ― Association Saint François d'Assise
(97476 Saint-Denis)
Protocole d'accord du 29 juin 2012.