Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er juillet 2012 portant nomination (chef de service territorial de l'architecture et du patrimoine))
Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er juillet 2012 portant nomination (chef de service territorial de l'architecture et du patrimoine))
Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 1er juillet 2012, M. Olivier Curt, architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France, est nommé chef du service territorial de l'architecture et du patrimoine de la Côte-d'Or à compter du 1er juillet 2012.