Par arrêté du ministre des affaires étrangères et de la ministre de la culture et de la communication en date du 29 mai 2012, les biens culturels :
Raphaël :
La Madone aux candélabres, 37.484,
appartenant au Walters Art Museum, Baltimore, Etats-Unis d'Amérique ;
Giulio Romano :
La Vierge Spinola, « Sainte Famille », 95.PB.64 ;
Raphaël :
Etude pour le Christ en gloire, 82.GG.139,
appartenant au Paul Getty Museum, Los Angeles, Etats-Unis d'Amérique ;
Raphaël :
Portrait de Bindo Altoviti, 1943.4.33,
appartenant à la National Gallery of Art, Washington, Etats-Unis d'Amérique ;
Raphaël (copie d'après) :
Portrait de Guiliano de Medici, Duc de Nemours, 49.7.12,
appartenant au Metropolitan Museum of Arts, New York, Etats-Unis d'Amérique ;
Giulio Romano :
Femme au miroir, 2687,
appartenant au musée Pouchkine, Moscou, Fédération de Russie ;
Raphaël :
Madonna del divino Amore, huile sur bois, Q146,
appartenant au musée de Capodimonte, Naples, Italie ;
Raphaël :
Etude pour une Vierge à l'Enfant de la Grande Sainte Famille, sanguine, inv. 535E ;
Raphaël :
Etude pour l'Enfant de la Grande Sainte Famille, sanguine, inv. 534E,
appartenant à la Galleria degli Uffizi, Gabinetto Disegni e Stampe, Florence, Italie ;
Raphaël et Giulio Romano :
Saint Jean-Baptiste dans le désert, huile sur bois, inv. 1890 n. 1446 ;
Giulio Romano :
La Vierge à l'Enfant, huile sur bois, inv. 1890 n. 2147,
appartenant à la Galleria degli Uffizi, Florence, Italie ;
Raphaël (ou Jules Romain) :
La Vision d'Ezéchiel, huile sur bois, inv. 174 ;
G.-F. Penni (attribué à G. Romano) :
La Vierge à l'Enfant avec saint Joseph (La Madone au livre), Pal.N.247 ;
Raphaël :
La Femme voilée, La Donna Velata, huile sur toile, Pal.N.245 ;
Raphaël :
Portrait du cardinal Bernardo Dovizzi (il Bibbiena), huile sur toile, Pal.N.158,
appartenant au Galleria Palatina e Appartamenti Reali, Palais Pitti, Florence, Italie,
prêtés à l'exposition « Raphaël, les dernières années », organisée et présentée au musée du Louvre, hall Napoléon, Paris, du 8 octobre 2012 au 14 janvier 2013, sont insaisissables pendant la période de leur prêt à la France du 17 septembre 2012 au 15 février 2013, en application des dispositions de l'article 61 de la loi n° 94-679 du 8 août 1994.