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Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décret du 26 novembre 2010 portant abrogation du titre d'existence légale d'une congrégation)

Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décret du 26 novembre 2010 portant abrogation du titre d'existence légale d'une congrégation)



Par décret en date du 26 novembre 2010, le décret du 29 mars 1994 portant reconnaissance légale de la congrégation Communauté des carmélites de Saint-Brieuc, à Saint-Brieuc (Côtes-d'Armor), est abrogé.