Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval arabe)
Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 novembre 2010 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval arabe)
Le règlement relatif au stud-book français du cheval arabe figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement relatif au stud-book français du cheval arabe figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).