Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 novembre 2010 fixant la liste et le positionnement des emplois de chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat dans les services de l'Institut géographique national (rectificatif))
Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 10 novembre 2010 fixant la liste et le positionnement des emplois de chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat dans les services de l'Institut géographique national (rectificatif))
Rectificatif au Journal officiel du 13 novembre 2010, au sommaire et édition électronique, texte n° 9, dans le titre : Au lieu de : « Arrêté du 10 novembre 2010 fixant le nombre d'emplois de chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat au sein de l'Institut géographique national », Lire : « Arrêté du 10 novembre 2010 fixant la liste et le positionnement des emplois de chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat dans les services de l'Institut géographique national ».