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Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge)

Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 9 septembre 2010 modifiant l'arrêté du 9 juillet 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge)



Par arrêté du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche et du secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation en date du 9 septembre 2010, dans l'arrêté du 9 juillet 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge :
La ligne : « ― LA n° 20-90 "Poulet blanc fermier élevé en plein air et découpe” » est remplacée par la ligne : « ― LA n° 22-90 "Poulet blanc fermier élevé en plein air et découpe” ».