Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 9 « Dispositifs d'assistance circulaire mécanique (DACM) » dans la nomenclature de la rubrique « Société THORATEC EUROPE LIMITED (THORATEC) » :
1. Au code 3445984 :
a) Dans la liste relative au kit d'implantation HEARTMATE XVE : « 1 jeu de batteries rechargeables (par 6) (réf. 2025) » est remplacé par : « 2 jeux de batteries rechargeables 12V (par 4) (réf. 2060) ».
« 1 porte-batteries (1237) » est remplacé par : « 1 jeu de clips porte-batteries (par 2) (réf. 2265) ».
« 1 étui pour batteries (réf. 1236) » est remplacé par : « 1 étui porte-batteries d'épaule (par 2) (réf. 103479) ».
b) Dans la liste relative à l'équipement HEARTMATE XVE : « Unité d'alimentation (PBU) avec câbles (réf. 1240) » est remplacé par : « Module d'alimentation avec câbles (réf. 103868), Chargeur universel de batteries (réf. 103869) ».
2. Au code 3430362 :
« a) Dans la liste relative au kit d'implantation HEARTMATE II : « Kit d'implantation HeartMate II, comprenant (réf. 102139) » est remplacé par : « Kit d'implantation HeartMate II, comprenant (réf. 103693) ».
« 1 contrôleur de système » est remplacé par : « 1 contrôleur de système RSOC ».
b) Dans la liste relative au kit d'équipement HEARTMATE II : « 1 contrôleur de système (réf. 102140) » est remplacé par : « 1 contrôleur de système RSOC (réf. 103692) ».
« 2 jeux de batteries rechargeables (par 6) (réf. 2025) » est remplacé par : « 2 jeux de batteries 14 V rechargeables (par 4) (réf. 2465) ».
« 1 porte-batteries (par 2) (réf. 1237) » est remplacé par : « 1 jeu de clips porte-batteries (par 2) (réf. 2865) ».
« 1 étui pour batteries (par 2) (réf. 1236) » est remplacé par : « 1 étui porte-batterie (par 2) (réf. 103479) ».
« 1 sacoche de ceinture (Pocket Pak) (par 2) (réf. 1235) » est remplacé par : « 1 sacoche d'épaule (HeartMate GoGeart) (réf. 104222) ».
« 1 kit d'accessoires pour douche (HeartMate Shower Kit) (par 2) (réf. 1224) » est remplacé par : « 1 kit de douche (HeartMate GoGear Shower Bag) (par 2) (réf. 104216) ».
c) Dans la liste relative à l'équipement HEARTMATE II : « Unité d'alimentation (PBU) avec câbles (réf. 1240) » est remplacé par : « Module d'alimentation avec câbles (réf. 103868), Chargeur universel de batteries (réf. 103869) ».
« Moniteur de système avec câble et carte de données (réf. 1286A) » est remplacé par : « Moniteur de système avec câble (réf. 1286A) ».
3. Au code 3430362, les références suivantes sont à supprimer :
« 1 verrou de protection de contrôleur de système (réf. 102218),
1 ceinture de stabilisation (réf. 100760),
1 bloc d'alimentation de secours (EPP) (réf. 2020). »