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Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision n° 2010-469 du 18 mai 2010 modifiant la décision n° 2008-42 du 15 janvier 2008 autorisant l'association Radio Amitié à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Amitié)

Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision n° 2010-469 du 18 mai 2010 modifiant la décision n° 2008-42 du 15 janvier 2008 autorisant l'association Radio Amitié à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Amitié)


L'annexe de la décision n° 2008-42 du 15 janvier 2008 susvisée est remplacée par l'annexe suivante :