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Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision n° 2010-194 du 9 mars 2010 complétant les décisions n°s 2003-304, 2003-307, 2003-311, 2003-315, 2003-316 et 2003-320 du 10 juin 2003 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 6 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6)

Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Décision n° 2010-194 du 9 mars 2010 complétant les décisions n°s 2003-304, 2003-307, 2003-311, 2003-315, 2003-316 et 2003-320 du 10 juin 2003 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 6 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6)



A N N E X E S
A N N E X E I
R É S E A U R 6



PRINCIPALE VILLE
desservie

ZONE DU SITE

ALTITUDE MAXIMALE
de l'antenne
(m)

PAR
(kW)
(1)

CANAL
(6)

POLARISATION

OBSERVATIONS

AIXE-SUR-VIENNE

Agglomération

 

 

43

H

(5)

AMBAZAC

Agglomération

 

 

46

H

(5)

ANGOULEME

Est

 

 

24

V

(5)

ANGOULEME

Sud

 

 

24

H

(5)

BELVES

Agglomération

 

 

30

H

(5)

BOURGANEUF

Agglomération

 

 

23

H

(5)

BOUSSAC

Agglomération

 

 

41

H

(5)

DESCARTES

Agglomération

 

 

56

H

(5)

EYMOUTIERS

Agglomération

 

 

46

H

(5)

GRIGNOLS

Agglomération

 

 

51

H

(3)(5)

LA BOURBOULE

Agglomération

 

 

32

H

(5)

LIGUGE

Agglomération

 

 

24

H

(5)

LIMOGES-LES CARS

Les Cars

750

25

47

H

 

LISLE

Agglomération

 

 

24

H

(5)

MAREUIL

Agglomération

 

 

24

H

(5)

MONTIGNAC

Centre

 

 

47

V

(5)

MONTPON-MENESTEROL

Agglomération

 

 

30

V

(5)

SAINTE-MAURE-DE-TOURAINE

Agglomération

 

 

51

V

(5)

SAINT-SAVIN-SUR-GARTEMPE

Agglomération

 

 

42

H

(2)(5)

SAINT-CERNIN

Agglomération

 

 

36

H

(5)

SAINT-GERMAIN-DU-SALEMBRE

Agglomération

 

 

30

H

(5)

SAINT-JUNIEN

Agglomération

 

 

24

H

(5)

SAINT-LEONARD-DE-NOBLAT

Agglomération

 

 

23

H

(5)

SAINT-MARTIN-VALMEROUX

Agglomération

 

 

46

H

(5)

SAINT-SULPICE-LAURIERE

Agglomération

 

 

57

H

(5)

SAINT-VICTURNIEN

Agglomération

 

 

24

H

(5)

THIVIERS

Agglomération

 

 

47

V

(5)

VAL DE BRIANCE

Agglomération

 

 

46

H

(5)

VELZIC

Agglomération

 

 

46

H

(3)(5)

(1) Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé.
(2) Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent supérieur à un canal analogique reçu dans la zone.
(3) Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent inférieur à un canal analogique reçu dans la zone.
(5) Zone proposée en tant que dossier de numérisation.
(6) La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.


A N N E X E I I
R É S E A U R 6



PRINCIPALE VILLE
desservie

ZONE DU SITE

ALTITUDE
maximale
de l'antenne
(m)

PAR
(kW)
(1)

CANAL
(6)

POLARISATION

OBSERVATIONS

ARC ET SENANS

Agglomération

 

 

28

H

(5)

BAUME-LES-DAMES 1

Agglomération

 

 

67

H

(5) (7)

BEURE

Agglomération

 

 

67

H

(5) (7)

ETERNOZ

Agglomération

 

 

51

H

(2) (4) (5)

FLEUREY-SUR-OUCHE

Agglomération

 

 

67

H

(5) (7)

FRESSE 2

Nord

 

 

67

H

(5) (7)

ORNANS 1

Agglomération

 

 

30

H

(5)

ORNANS 2

Nord

 

 

21

H

(5)

PLOMBIERES-LES-DIJON

Agglomération

 

 

67

H

(5) (7)

PONT-DE-ROIDE 1

Agglomération

 

 

67

H

(5) (7)

(1) Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé.
(2) Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent supérieur à un canal analogique reçu dans la zone.
(4) Canal en cours de coordination avec les administrations des pays voisins concernés.
(5) Zone proposée en tant que dossier de numérisation.
(6) La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
(7) Canal soumis à l'accord des forces armées.


A N N E X E I I I
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PRINCIPALE VILLE
desservie

ZONE DU SITE

ALTITUDE
maximale
de l'antenne
(m)

PAR
(kW)
(1)

CANAL
(6)

POLARISATION

OBSERVATIONS

BESANÇON LOMONT

Lomont

960

13

67

H

(4) (7)

BESANÇON MONTFAUCON

Montfaucon

680

14

67

H

(4) (7)

(1) Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé.
(4) Canal en cours de coordination avec les administrations des pays voisins concernés.
(6) La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
(7) Canal soumis à l'accord des forces armées.


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PRINCIPALE VILLE
desservie

ZONE DU SITE

ALTITUDE
maximale
de l'antenne
(m)

PAR
(kW)
(1)

CANAL
(6)

POLARISATION

OBSERVATIONS

BOURG-ARGENTAL

Agglomération

 

 

47

H

(5)

LE BOURG-d'OISANS

Agglomération

 

 

63

H

(5)

LOIRE

Agglomération

 

 

47

H

(3) (5)

ST-MARTIN-d'URIAGE

Agglomération

 

 

54

H

(5)

(1) Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé.
(3) Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent inférieur à un canal analogique reçu dans la zone.
(5) Zone proposée en tant que dossier de numérisation.
(6) La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.


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PRINCIPALE VILLE
desservie

ZONE DU SITE

ALTITUDE
maximale
de l'antenne
(m)

PAR
(kW)
(1)

CANAL
(6)

POLARISATION

OBSERVATIONS

CHAMBERY

Mont du Chat

1 550

7

47

H

(4)

GEX

Montrond

1 610

20

64

H

(4)

GRENOBLE

Chamrousse

2 280

2,5

34

H

(4)

(1) Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé.
(4) Canal en cours de coordination avec les administrations des pays voisins concernés.
(6) La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.


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R É S E A U R 6



PRINCIPALE VILLE
desservie

ZONE DU SITE

ALTITUDE
maximale
de l'antenne
(m)

PAR
(kW)
(1)

CANAL
(6)

POLARISATION

OBSERVATIONS

ABONDANCE

Agglomération

 

 

28

H

(4) (5)

AIGUEBLANCHE

Agglomération

 

 

24

H

(5)

ALBERTVILLE

Agglomération

 

 

24

H

(5)

ALBIEZ-LE-VIEUX

Agglomération

 

 

30

H

(4) (5)

ALLEMONT

Agglomération

 

 

34

H

(5)

ALLEVARD

Agglomération

 

 

64

H

(4) (5)

ALLEVARD 2

Agglomération

 

 

58

H

(5)

AMPLEPUIS

Agglomération

 

 

38

H

(5)

ANNONAY

Agglomération

 

 

66

H

(5) (7)

ARBUSIGNY

Agglomération

 

 

64

V

(4) (5)

AUTRANS

Agglomération

 

 

47

H

(5)

BEAUFORT-SUR-DORON

Agglomération

 

 

62

H

(3) (5)

BELLECOMBE-EN-BAUGES

Agglomération

 

 

30

H

(5)

BESSENAY

Agglomération

 

 

47

H

(5)

BOUCIEU-LE-ROI

Agglomération

 

 

47

H

(5)

BOURGOIN

Agglomération

 

 

47

H

(5)

BOZEL

Agglomération

 

 

65

H

(4) (5)

CALUIRE-ET-CUIRE

Agglomération

 

 

47

H

(5)

CHAMBOSAINT-ALLIERES

Agglomération

 

 

47

H

(5)

CHANAZ

Agglomération

 

 

34

H

(5)

CHARAVINES

Agglomération

 

 

33

H

(5)

CHARLIEU

Agglomération

 

 

27

H

(5)

CHATILLON-SUR-CLUSES

Agglomération

 

 

29

H

(3) (5)

CLUNY

Agglomération

 

 

47

H

(5)

COUBLANC

Agglomération

 

 

68

H

(5) (7)

DORTAN

Agglomération

 

 

47

H

(5)

ECOLE

Agglomération

 

 

47

H

(5)

FAVERGES

Agglomération

 

 

55

H

(4) (5)

FILLINGES

Agglomération

 

 

46

H

(5)

FLUMET

Agglomération

 

 

64

H

(5)

FRANGY

Agglomération

 

 

62

H

(4) (5)

GENAY

Agglomération

 

 

47

H

(5)

GIEZ

Agglomération

 

 

54

V

(5)

GROISY

Agglomération

 

 

28

H

(5)

LA BRIDOIRE

Agglomération

 

 

58

V

(5)

LA CLUSAZ

Agglomération

 

 

64

H

(4) (5)

LA GIETTAZ

Agglomération

 

 

32

H

(5)

LA TOUR-DU-PIN

Agglomération

 

 

47

H

(5)

L'ALPE-D'HUEZ

Agglomération

 

 

49

H

(5)

LE CHAMBON-FEUGEROLLES

Agglomération

 

 

26

H

(5)

LE CREUSOT

Agglomération

 

 

64

H

(5)

LE REPOSOIR

Agglomération

 

 

46

H

(4) (5)

LES ALLUES

Agglomération

 

 

42

H

(5)

LES CONTAMINES-MONTJOIE

Agglomération

 

 

65

H

(4) (5)

MANIGOD

Agglomération

 

 

28

H

(3) (5)

MAUBEC

Agglomération

 

 

47

H

(5)

MONSOLS

Agglomération

 

 

64

H

(5)

MONTALIEU-VERCIEU

Agglomération

 

 

62

H

(3) (5)

MONT-SAXONNEX

Agglomération

 

 

46

H

(4) (5)

MORZINE

Agglomération

 

 

29

H

(3) (4) (5)

NANTUA

Agglomération

 

 

47

H

(4) (5)

NIVOLAS-VERMELLE

Agglomération

 

 

47

H

(5)

OULLINS

Agglomération

 

 

47

H

(5)

PEILLONNEX

Agglomération

 

 

46

H

(4) (5)

SAMOENS

Agglomération

 

 

29

H

(4) (5)

SEPTMONCEL

Agglomération

 

 

64

H

(4) (5)

SERRAVAL

Agglomération

 

 

28

H

(5)

SAINT-ALBAN-DE-MONTBEL

Agglomération

 

 

67

H

(5) (7)

SAINT-ANDRE-DE-BOEGE

Agglomération

 

 

28

V

(4) (5)

SAINT-BUEIL

Agglomération

 

 

47

H

(3) (5)

SAINT-DENIS-SUR-COISE

Agglomération

 

 

47

V

(5)

SAINT-FORGEUX

Agglomération

 

 

47

H

(5)

SAINT-GENIX-SUR-GUIERS

Agglomération

 

 

47

H

(5)

SAINT-GEOIRE-EN-VALDAINE

Agglomération

 

 

67

H

(5) (7)

SAINT-GERMAIN-DE-JOUX

Agglomération

 

 

35

H

(3) (4) (5)

SAINT-JEOIRE

Agglomération

 

 

66

H

(2) (4) (5) (7)

SAINT-JULIEN-VOCANCE

Agglomération

 

 

34

H

(5)

SAINT-LAURENT-DU-PONT

Sud

 

 

47

H

(5)

THONES

Agglomération

 

 

46

H

(2) (5)

THONES 1

Nord

 

 

64

H

(5)

THORENS-GLIERES

Agglomération

 

 

28

H

(5)

VACHERESSE

Agglomération

 

 

28

H

(4) (5)

VIF

Agglomération

 

 

34

H

(5)

VILLARD-BONNOT

Agglomération

 

 

34

H

(5) (4)

VILLARD-DE-LANS

Agglomération

 

 

47

H

(3) (5)

VIRIGNIN

Agglomération

 

 

47

H

(3) (5)

VOIRON

Agglomération

 

 

34

H

(5)

VOREPPE

Agglomération

 

 

47

H

(3) (5)

(1) Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé.
(2) Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent supérieur à un canal analogique reçu dans la zone.
(3) Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent inférieur à un canal analogique reçu dans la zone.
(4) Canal en cours de coordination avec les administrations des pays voisins concernés.
(5) Zone proposée en tant que dossier de numérisation.
(6) La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.
(7) Canal soumis à l'accord des forces armées.


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PRINCIPALE VILLE
desservie

ZONE DU SITE

ALTITUDE
maximale
de l'antenne
(m)

PAR
(kW)
(1)

CANAL
(6)

POLARISATION

OBSERVATIONS

AURILLAC LABASTIDE-DU-HAUT-MONT

Labastide-du-Haut-Mont

850

17,5

46

H

(4)

CAHORS

Agglomération

 

 

60

H

(5)

CENAC-ET-SAINT-JULIEN

Agglomération

 

 

30

H

(5)

COUZE-ET-SAINT-FRONT

Agglomération

 

 

30

H

(5)

EXCIDEUIL

Agglomération

 

 

30

H

(2) (5)

LAROQUEBROU

Agglomération

 

 

46

H

(5)

LEYME

Agglomération

 

 

48

V

(5)

MONTIGNAC

Agglomération

 

 

30

H

(5)

NONTRON

Agglomération

 

 

30

H

(5)

OBJAT

Agglomération

 

 

30

H

(5)

SAINT-CERNIN

Centre

 

 

36

V

(5)

SAINT-PAUL (15)

Agglomération

 

 

46

H

(5)

TAUSSAC

Agglomération

 

 

46

V

(5)

TRELISSAC

Agglomération

 

 

30

H

(5)

TULLE

Sud

 

 

47

H

(2) (5)

VERGT

Agglomération

 

 

30

H

(5)

(1) Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé.
(2) Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent supérieur à un canal analogique reçu dans la zone.
(4) Canal en cours de coordination avec les administrations des pays voisins concernés.
(5) Zone proposée en tant que dossier de numérisation.
(6) La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.


A N N E X E V I I I
R É S E A U R 6



PRINCIPALE VILLE
desservie

ZONE DU SITE

ALTITUDE
maximale
de l'antenne
(m)

PAR
(kW)
(1)

CANAL
(6)

POLARISATION

OBSERVATIONS

ANTRAIGUES

Agglomération

 

 

46

H

(5)

ASPERJOC

Agglomération

 

 

46

H

(5)

BAGNOLS-SUR-CEZE

Agglomération

 

 

30

H

(5)

BEAUFORT-SUR-GERVANNE

Agglomération

 

 

63

H

(5)

BEAUVENE

Agglomération

 

 

63

H

(5)

FLAVIAC

Agglomération

 

 

63

V

(5)

LA SOUCHE

Agglomération

 

 

46

H

(5)

LES VANS

Agglomération

 

 

57

H

(2) (5)

NYONS

Agglomération

 

 

44

H

(5)

PIERRELATTE

Agglomération

 

 

57

H

(5)

PONT-DE-LABEAUME

Agglomération

 

 

46

H

(5)

PRIVAS

Crête de Blandine

1 070

0,5

37

H

(4)

ROCHEPAULE

Agglomération

 

 

28

H

(5)

SALAVAS

Agglomération

 

 

57

H

(5)

SERRIERES ANDANCE

Agglomération

 

 

33

H

(5)

SAINT-FELICIEN

Agglomération

 

 

63

H

(5)

SAINT-MAURICE-D'IBIE

Agglomération

 

 

46

H

(5)

SAINT-PIERREVILLE

Agglomération

 

 

46

H

(5)

SAINT-SAUVEUR-DE-MONTAGUT

Agglomération

 

 

46

H

(5)

SAINT-UZE

Agglomération

 

 

58

H

(2) (5)

VALLEE-DE-L'AUZONNET

Agglomération

 

 

62

H

(5)

VALS-LES-BAINS

Agglomération

 

 

46

H

(5)

VINAY

Agglomération

 

 

47

H

(5)

VIVIERS

Agglomération

 

 

46

V

(5)

(1) Gabarits de rayonnement : les gabarits de rayonnement maximal sont publiés sur le site internet du CSA (www.csa.fr) au fur et à mesure de l'avancement des études techniques et de la coordination internationale. Les caractéristiques précises de rayonnement devront être validées par le Conseil supérieur de l'audiovisuel en fonction du site effectivement utilisé.
(2) Contraintes techniques particulières : canal numérique adjacent supérieur à un canal analogique reçu dans la zone.
(4) Canal en cours de coordination avec les administrations des pays voisins concernés.
(5) Zone proposée en tant que dossier de numérisation.
(6) La fréquence en MHz du canal n est définie par la formule : fréquence centrale = 306 + 8 n + 0,166 d, n étant compris entre 21 et 69, d pouvant prendre les valeurs ― 1, 0, 1, 2 ou 3 selon les nécessités de la planification.