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Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 14 décembre 2009 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre)
Article 1 AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 14 décembre 2009 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre)
Il est mis fin aux fonctions exercées par M. Olivier HENRARD, directeur adjoint du cabinet du ministre, à compter du 8 décembre 2009.