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Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale)

Article undefined AUTONOME undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale)



Par arrêté du ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville et du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 27 avril 2009, sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de sécurité sociale :
Pour les organismes de sécurité sociale désignés par arrêté du ministre chargé de la sécurité sociale :


En tant que représentants de la Caisse nationale
de solidarité pour l'autonomie (CNSA)


Titulaire : M. Vachey (Laurent), en remplacement de M. Piveteau (Denis).
Suppléante : Mme Delpit (Emilie), en remplacement de M. Bauduret (Jean-François).