Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 janvier 1996 portant nomination et titularisation (Office national interprofessionnel des céréales))
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 24 janvier 1996 portant nomination et titularisation (Office national interprofessionnel des céréales))
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation en date du 24 janvier 1996, M. Dauzou (Gérard), chef des services régionaux de classe normale de l'Office national interprofessionnel des céréales, est nommé et titularisé dans le corps des inspecteurs généraux adjoints dans les conditions suivantes : Inspecteur général adjoint, 2e échelon, à compter du 1er janvier 1996, reliquat d'ancienneté : néant.