Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-342 du 9 avril 1991 portant modification de l'autorisation délivrée à la société Clermont Citévision d'exploiter un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la ville de Clermont-Ferrand)
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-342 du 9 avril 1991 portant modification de l'autorisation délivrée à la société Clermont Citévision d'exploiter un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la ville de Clermont-Ferrand)
Art. 1er. - L'article 1er de la décision no 89-225 du 15 septembre 1989 est remplacé par les dispositions suivantes: < <<1 Les services de radiodiffusion sonore diffusés en modulation de fréquence sur le site. <<2o Les services de télévision suivants qui font l'objet d'une distribution intégrale et simultanée: < < < < < < < < <<3o Les services de télévision suivants: < < < < < < < < < < < < < < < <>