Articles

Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 4 février 2005 portant nomination au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales)

Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 4 février 2005 portant nomination au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales)


Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer en date du 4 février 2005, sont nommés membres titulaires ou membres suppléants du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF) :
En remplacement de M. Hubert (Thierry), M. Segard (Michel), chargé de la sous-direction de la prévention des risques majeurs en tant que membre suppléant du directeur de la prévention des pollutions et des risques, membre de droit du comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF).


Au titre des représentants des services déconcentrés du ministère
chargé de l'équipement et du ministère chargé de l'environnement


En remplacement de M. Bacquet (Philippe), M. Morvan (Jean-Jacques), directeur du centre régional opérationnel et de sauvetage Gris-Nez (titulaire), M. Ruesch (Eric), directeur du centre régional opérationnel et de sauvetage Corsen, restant suppléant.


Au titre des membres de l'enseignement
supérieur et de la recherche


En remplacement de M. Tubach (Jean-Pierre), M. Simon (François), directeur adjoint de la recherche de l'Institut national des télécommunications (titulaire), et en remplacement de M. Maître (Henri), M. Hebuterne (Gérard), responsable du département réseaux et services des télécommunications de l'Institut national des télécommunications (suppléant).


Au titre des organismes susceptibles d'exprimer
les préoccupations des collectivités territoriales


En remplacement de M. Woimant (Michel), M. Ternacle (Robert), vice-président de l'agglomération de la région de Compiègne (titulaire), M. Hallo (Jean-Guy), directeur général des services de l'agglomération de la région de Compiègne, restant suppléant.


Au titre des organismes professionnels particulièrement
concernés par les activités du CETMEF


En remplacement de M. Jamet (Christian), M. Jannin (Guy), directeur général de Voies navigables de France, M. Julien (Jean-Louis), directeur général adjoint, restant suppléant.
En remplacement de M. Pattey (Gérard), M. Marendet (François), directeur général du Port autonome de Nantes - Saint-Nazaire (titulaire), M. Scherrer (Paul), directeur technique des infrastructures portuaires du Port autonome du Havre, restant suppléant.