Articles

Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 septembre 1999 portant nomination au Comité de bassin Loire-Bretagne)

Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 17 septembre 1999 portant nomination au Comité de bassin Loire-Bretagne)

Organismes d'aménagement des marais de l'Ouest

Titulaire : M. Martin de Baudinière (Jean).

Suppléant : M. Priouzeau (Gérard).