Art. 1er. - Au titre III (Dispositifs médicaux implantables, implants issus de dérivés d'origine humaine ou en comportant et greffons tissulaires d'origine humaine), chapitre 1er (Dispositifs médicaux implantables ne comportant aucun dérivé ou tissu d'origine biologique ou n'étant pas issus de tels dérivés), la nomenclature et le tarif du code 301B Implant digestif sont ainsi rédigés :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 65 du 18/03/1998 page 4001 à 4002
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