Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 janvier 2004 portant titularisation (élèves ingénieurs des travaux agricoles))
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 7 janvier 2004 portant titularisation (élèves ingénieurs des travaux agricoles))
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 7 janvier 2004, Mlle Cornaille (Laurence) est titularisée dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles à compter du 1er octobre 2003.