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Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 août 2007 portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Barrois et forêt de Clairvaux » (zone de protection spéciale))

Article 2 undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 20 août 2007 portant désignation du préfet coordonnateur du site Natura 2000 « Barrois et forêt de Clairvaux » (zone de protection spéciale))


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.