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Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 octobre 2005 portant nomination au comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne)

Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 19 octobre 2005 portant nomination au comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne)


Par arrêté du ministre délégué à l'industrie en date du 19 octobre 2005, est nommé membre du comité technique du banc d'épreuve de Saint-Etienne :


Au titre des personnalités qualifiées
proposées par le ministre délégué à l'industrie


M. Christophe Jacquot, en remplacement de M. Jean Giannesini.