Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêtés du 27 mars 2001 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif)
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêtés du 27 mars 2001 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif)
V. - Association Temps de vie, maison de retraite,
logement-foyer (59800 Lille)
Accord du 15 décembre 1999 et avenant no 1 du 9 mai 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.