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Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 1er septembre 2003 portant agrément d'une mutuelle)

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La Société mutualiste interentreprises de thanatologie, la Mutuelle du funéraire (SMIT), inscrite au registre national des mutuelles sous le numéro 784 484 453, dont le siège social se situe à Paris (75019), 14, quai de la Loire, est agréée pour pratiquer les opérations relevant des branches ou sous-branches suivantes mentionnées à l'article R. 211-2 du code précité :
1 Accidents (y compris les accidents du travail et les maladies professionnelles) ;
2 Maladie ;
20 Vie-décès.