Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Décret du 18 avril 2005 portant abrogation des titres d'existence légale d'une congrégation)
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Décret du 18 avril 2005 portant abrogation des titres d'existence légale d'une congrégation)
Par décret en date du 18 avril 2005, le décret du 21 octobre 1974 portant reconnaissance légale de la communauté des carmélites à Saint-Chamond (Loire) et le décret du 24 octobre 1995 portant modification de ses statuts sont abrogés.