Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêtés du 8 juin 1998 portant nomination à un comité de bassin)
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Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 8 juin 1998, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter le département du Bas-Rhin :
Titulaire : M. Lieb (Denis), en remplacement de M. Schreiner (Bernard).