Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêtés du 12 mars 1996 portant homologation de matériels de chantier (limitation du niveau sonore))
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêtés du 12 mars 1996 portant homologation de matériels de chantier (limitation du niveau sonore))
Par arrêté du ministre de l'environnement en date du 12 mars 1996, est homologué, conformément aux dispositions de l'arrêté du 11 avril 1972 relatif à la limitation du niveau sonore des bruits aériens émis par le ou les moteurs à explosion ou à combustion interne de certains engins de chantiers, le matériel ci-après désigné : Constructeur : Bartell Industries Inc. (Canada), représenté en France par Diamant Boart, SMG, 26, route Nationale, 41260 La Chaussée - Saint-Victor. Désignation de l'engin rabot à béton ; marque et type Bartell type SP-10. Marque et type du moteur : Honda type GX 340 ; puissance et régime nominaux : 8,00 kW à 3 600 tours par minute.