Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêtés du 25 août 1995 modifiant les arrêtés du 29 mai 1995 portant délégation de signature)
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêtés du 25 août 1995 modifiant les arrêtés du 29 mai 1995 portant délégation de signature)
Art. 1er. - L'arrêté du 29 mai 1995 susvisé est modifié comme suit: I. - Au titre II (Directions relevant directement du secrétaire général pour l'administration): 1o A l'article 9 (Direction de la fonction militaire et du personnel civil), paragraphe II, au lieu de: << M. le contrôleur général des armées Bernard Sandras >>, lire: << M. Pierre Cammarata, administrateur civil >>; 2o A l'article 10 (Direction de l'administration générale), paragraphe VI, les dispositions du deuxième alinéa sont remplacées par les dispositions suivantes: << M. Jacques Sarpentier, administrateur civil, en cas d'absence ou d'empêchement de Mme Cohadon, pour l'ensemble des attributions de la sous-direction >>. II. - Au titre III (Etat-major des armées), à l'article 11, paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation: 1o Au lieu de << M. le général Jean Rannou >>, lire << M. le général Philippe Mercier >>; 2o Au lieu de << M. le général Raymond Germanos >>, lire << M. le général François Régnault >>. III. - Au titre IV (Délégation générale pour l'armement): 1o A l'article 15 (Direction des relations internationales), paragraphe I, tableau, colonne Suppléants, dans le premier alinéa, au lieu de: << M. l'ingénieur général Bernard Lieutaud, adjoint au délégué, directeur des relations internationales >>, lire: << M. l'ingénieur général Bernard Lieutaud, délégué adjoint au délégué, directeur des relations internationales >>; 2o A l'article 17 (Direction de la qualité), paragraphe I, tableau, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: << M. l'ingénieur en chef Jean-Pierre Laplane >>, lire: << M. l'ingénieur général Jean-Pierre Laplane >>; 3o A l'article 18 (Autres directions), paragraphe I (Direction des missiles et de l'espace), tableau, colonne Suppléants, au lieu de: << M. l'ingénieur général Didier Bienvenu >>, lire: << M. l'ingénieur général Jacques Bongrand >>. IV - Au titre V (Etats-majors d'armée): 1o A l'article 19, paragraphe I, tableau: a) Colonne Titulaires de la délégation: Au A (Etat-major de l'armée de terre): Au lieu de << M. le général Jean-Michel de Winderspach-Thor >>, lire << M. le général Jean-Claude Lafourcade >>; Au lieu de << M. le général Jacques Hourtoulle >>, lire << M. le général Jean Nouaux >>; Au C (Etat-major de l'armée de l'air), au lieu de: << M. le général François Régnault >>, lire: << M. le général Michel Brugnon >>; b) Colonne Suppléants, au B (Etat-major de la marine), au lieu de: << M. le contre-amiral Pierre Abadie >>, lire: << M. le capitaine de vaisseau Jean-Paul Quéré >>; 2o A l'article 20 (Directions et services des états-majors), paragraphe I: a) Au A (Armée de terre): Au II (Direction du commissariat de l'armée de terre), tableau, colonne Titulaires de la délégation, au lieu de: << M. le commissaire lieutenant-colonel Jérôme Belmont >>, lire: << M. le commissaire colonel Alain Bourrier >>; Au III (Direction du génie), tableau, colonne Suppléants, au lieu de: << M. le colonel Gérard Coulon >>, lire: << M. le général Gérard Coulon >>; Au V (Direction des transmissions), tableau, colonne Suppléants, au lieu de: << M. le général Jean, Noël Nouaux >>, lire: << M. le général Jean-Claude Batteux >>; Au VIII (Service historique de l'armée de terre), tableau: Colonne Titulaire de la délégation: Au lieu de << M. le colonel Jean-Louis Mourrut >>, lire << M. le général Jean-Louis Mourrut >>; Colonne Suppléant, ajouter: << M. le colonel Michel Dichard, adjoint au chef du service >>; b) Au B (Marine), au I (Direction du personnel militaire de la marine), tableau, colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants, dans les deux alinéas, au lieu de << M. Pierre Cammarata >>, lire << M. Hervé Lemaire >>; c) Au C (Armée de l'air): Au I (Direction du personnel militaire de l'armée de l'air), tableau, colonne Suppléants, dans les deux alinéas, au lieu de: << M. le colonel Jean Raingeard >>, lire: << M. le général Jean Raingeard >>; Au III (Direction du matériel de l'armée de l'air), tableau, colonne Suppléants, au lieu de << M. le colonel Paul Roustant >>, lire << M. le colonel Jacques Leclère >> (à compter du 4 septembre 1995).