Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-400 du 11 avril 1991 modifiant la décision no 90-44 du 6 février 1990 relative à la publication de décisions d'autorisation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence pour la région Alsace)
Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 91-400 du 11 avril 1991 modifiant la décision no 90-44 du 6 février 1990 relative à la publication de décisions d'autorisation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence pour la région Alsace)
Art. 1er. - A la rubrique Adresse et altitude du site d'émission de l'extrait de décision no 07 susvisé, les mots: <> sont remplacés par les mots <>