Article undefined undefined undefined, en vigueur depuis le 01/01/2999 (Arrêté du 2 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes))

Par arrêté du ministre de la défense en date du 2 octobre 2001 et à compter du 12 novembre 2001, l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination de régisseurs d'avances et de recettes est modifié comme suit :

Dans la liste des régisseurs d'avances et de recettes :

Pour le directeur du service de santé en région terre Sud-Est, à Lyon (Rhône) :

Remplacer : « Commandant Lasnier (Philippe), hôpital d'instruction des armées Desgenettes, à Lyon (Rhône) » par : « Capitaine Iriart-Sorhondo (Raymond), hôpital d'instruction des armées Desgenettes, à Lyon (Rhône) ».