Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 18 mai 2004 relatif à la revalorisation des tarifs des orthoprothèses inscrites au chapitre 7 du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)
Article 1 undefined undefined, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 janvier 2005 modifiant l'arrêté du 18 mai 2004 relatif à la revalorisation des tarifs des orthoprothèses inscrites au chapitre 7 du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)
Dans l'article 1er de l'arrêté du 18 mai 2004 susvisé, dans la rubrique « Prothèses myoélectriques » de la partie Annexe : 1° Au lieu de :
Lire :
2° Au lieu de :
Lire :
3° Au lieu de :
Lire :
4° Au lieu de :
Lire :
5° Au lieu de :
Lire :
6° Pour les codes suivants, lire les tarifs indiqués comme mentionnés dans le tableau :